Ou circuler ?

Bande Et Piste Cyclables : aménagements réservés aux cycles exclusivement.

 

Aires Piétonnes : circulation autorisée.

 

Voies De Tram : interdites

 

Trottoirs : interdits, sauf pour les enfants de moins de 8 ans.

 

Voies De Bus : généralement interdites, certaines sont ouvertes aux vélos.

Code de la route à vélo : droits et devoirs

 

Les cyclistes sont souvent en conflit avec un code de la route marqué par la prédominance de l’automobile, où la majorité des dispositions s’applique au "conducteur" (ici le cycliste) d’un "véhicule" (sans faire de distinction entre les vélos et les véhicules motorisés). La lecture du code de la route peut être rébarbative. Nous l’avons fait pour vous et essayé de résumer ce qui concerne plus particulièrement les cyclistes. Nous espérons que cela vous aidera à mieux le comprendre.

 

Ce qui suit n’a pas été rédigé par des spécialistes du droit et ne doit surtout pas être considéré comme un conseil juridique. Quoiqu’il arrive, on doit se référer à la source officielle.

 

 

Permis de conduire

 

Le permis de conduire est obligatoire pour les véhicules à moteur mais pas pour les vélos.

 

Par contre, la suspension du permis de conduire peut être décidée par le juge, même si l’infraction a été commise à vélo. Il existe de nombreux cas de suspension du permis de conduire .

 

Équipement du vélo et du cycliste

 

Visibilité Obligatoires à tous moment, de jour comme de nuit :catadioptre arrière rouge, catadioptres orange latéraux ,catadioptre avant blanc ,catadioptre sur les pédales .Obligatoires seulement la nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante (tunnel, brouillard,…) :feu de position avant jaune ou blanc , feu de position arrière rouge  ; en outre le conducteur est tenu de les allumer ,gilet haute visibilité lorsqu’on circule hors agglomération .avertisseur sonore ; obligatoire à tous moments ; tout appareil autre qu’un timbre ou un grelot est interdits, donc pas de cloches, sifflets, trompes et autres Airzound ,tout dispositif d’éclairage ou de signalisation, autre que ceux prévus dans le code de la route et conformes à la réglementation, est interdit  ; le vélo ne doit donc être équipé que d’un seul feu que ce soit à l’avant ou à l’arrière et sont interdits en particulier les clignotants rouges qu’ils soient attachés à un casque, à un brassard ou à même le vélo ; à noter l’autorisation des dispositifs écarteurs de danger à l’arrière et à gauche .freins : tout cycle doit être muni de deux dispositifs de freinage efficaces ,le port du casque n’est pas obligatoire à vélo .

 

 

On savait déjà que le code de la route a été conçu au fil du temps en se préoccupant presque exclusivement des véhicules automobiles. Si on n’en est pas convaincu il suffit d’en lire les articles traitant du stationnement.

 

 

Les dispositions réglementant le stationnement simple de même que celles concernant le stationnement dangereux ont une pertinence très faible pour les vélos vu leur faible encombrement : côté de la chaussée et sens, limitations, prévention des risque d’accident.

 

Dans la pratique, en ville on ne peut stationner que sur la chaussée (comme les autos) et sur les emplacement désignés. Toutes les autres possibilités ou presque entrent dans le champ du stationnement gênant : trottoirs, passages piétons, aires piétonnes, zones de rencontre en dehors des emplacements spécialement aménagés, bandes et pistes cyclables, voies vertes, emplacements réservés aux transports publics, taxis et tous autres services publics, ponts, tunnels, passages souterrains, au droit des bouches d’incendie, etc. . Curieusement, le code précise que le stationnement en double file est gênant sauf s’il s’agit de cycles à deux roues.

 

La mise en fourrière est notifiée au titulaire du certificat d’immatriculation mais si le véhicule n’est pas identifiable (cas des vélos), il n’est pas procédé à cette formalité.

 

 

 

Règles de circulation

 

circulation sur les trottoirs : les véhicules doivent, sauf en cas de nécessité absolue, circuler sur la chaussée ; toutefois, ils peuvent franchir un trottoir, à partir de l’accès le plus proche, pour rejoindre ou quitter les accès carrossables des immeubles riverains ou des accès non ouverts à la circulation publique  ; d’une manière maintenant anecdotique la circulation des vélos est autorisée sur les trottoirs hors agglomération lorsqu’il s’agit d’une route pavée ou en état de réfection et à condition de respecter l’allure au pas à la rencontre des piétons ,la circulation sur les bandes d’arrêt d’urgence est interdite  ; rassurez-vous, les bandes d’arrêt d’urgence (signalées par une ligne discontinue dont les traits sont très longs par rapport aux intervalles) ne se rencontrent en pratique que sur les autoroutes et voies rapides interdites aux vélos ; les routes à fort trafic susceptibles d’être empruntées par les cyclistes sont parfois munies d’accotements revêtus qui ne sont pas des bandes d’arrêt d’urgence,hors agglomération les cyclistes peuvent circuler sur les accotements équipés d’un revêtement routier  ; ceux-ci sont matérialisés par une ligne discontinue dont les traits et intervalles sont courts et égaux,les cyclistes peuvent circuler sur les aires piétonnes, sauf dispositions différentes prises par l’autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l’allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons , et ils doivent se conformer aux dispositions applicables aux véhicules telles que les sens de circulation,lorsque deux véhicules se suivent, le conducteur du second doit maintenir une distance de sécurité suffisante, correspondant à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d’au moins deux secondes  ;les cyclistes qui roulent en groupe pour s’abriter mutuellement du vent sont donc en infraction...les cyclistes peuvent circuler à deux de front sur la chaussée. Ils doivent se mettre en file simple dès la chute du jour et dans tous les cas où les conditions de la circulation l’exigent, notamment lorsqu’un véhicule voulant les dépasser annonce son approche ,l’obligation de serrer à gauche quand on s’apprête à quitter une route pour tourner à gauche ne s’applique pas aux cyclistes qui par exception peuvent serrer le bord droit de la chaussée avant de s’engager à gauche  ; il peuvent donc selon les circonstances choisir l’option qui leur paraît la mieux adaptée; le remonte-file par la droite est donc interdit à moins de considérer que la circulation s’est, en raison de sa densité, établie en file ininterrompue sur plusieurs voies (R414-15) ; cette dernière option est donc à réserver théoriquement aux situations où un ensemble de vélos forme une file ininterrompueon peut effectuer un dépassement par la gauche en empruntant la moitié gauche de la chaussée à condition de ne pas gêner la circulation en sens inverse  pourvu qu’il n’y ait pas de ligne continue à franchir ; on ne peut entreprendre cette manœuvre que si on a la possibilité de reprendre sa place dans le courant normal de la circulation sans gêner celle-ci et si la vitesse relative des deux véhicules permettra d’effectuer le dépassement dans un temps suffisamment bref  ; ces conditions sont faciles à satisfaire pour les vélos et l’option du dépassement par la gauche est à privilégier si elle est possible pour remonter une file de voitures arrêtées afin de se positionner au feu rougePistes cyclables

 

depuis le 1er janvier 1999 les cyclistes n’ont plus l’obligation d’utiliser les pistes et bandes cyclables lorsqu’elles existent, sauf si cette obligation est instituée par l’autorité investie du pouvoir de police, le maire en général  ; de fait de nombreuses pistes cyclables existant antérieurement à 1999 ont conservé la signalisation "obligatoire" (panneau rond),lorsque la chaussée est bordée de chaque côté par une piste cyclable, les utilisateurs de cette piste doivent emprunter celle ouverte à droite de la route, dans le sens de la circulation ,lorsqu’une piste cyclable traversant la chaussée est parallèle et contiguë à un passage réservé aux piétons dont le franchissement est réglé par des feux de signalisation lumineux, tout conducteur empruntant cette piste est tenu, à défaut de signalisation spécifique, de respecter les feux de signalisation réglant la traversée de la chaussée par les piétons.

 

 

Remorques

 

les remorques attelées à un cycle sont bizarrement exclues de la contrainte de poids au plus égal à 1,3 fois le poids réel du véhicule tracteur  ; s’agissant du poids nous n’avons pas trouvé d’autres limitations réglementaires que celles concernant la charge à l’essieu , a priori destinées aux poids lourds,si le poids le poids maximum autorisé en charge de la remorque dépasse la moitié du poids à vide du véhicule tracteur, celle-ci doit être équipée de deux dispositifs de freinage , donc par exemple pour un vélo dont le poids à vide est de 15 kg une remorque de plus de 7,5 kg doit être munie de freins.à tous moment de jour comme de nuit, si la remorque ou son chargement sont susceptibles de masquer le catadioptre arrière du vélo tracteur, celle-ci doit être munie de deux catadioptres arrière rouges ,seulement la nuit, ou le jour si la visibilité est insuffisante : si la remorque ou son chargement sont susceptible de masquer le feu de position arrière du vélo tracteur, celle-ci doit être munie de deux feux de position arrières rouges ; en outre le conducteur est tenu de les allumer .Diversl’usage d’un téléphone tenu en main par le conducteur d’un véhicule en circulation est interdit ; cet article s’applique donc aux cyclistes.Quelques définitionscycle  : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l’énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l’aide de pédales ou de manivelles ,cycle à pédalage assisté : cycle équipé d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l’alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler ,bande cyclable : voie exclusivement réservée aux cycles à deux ou trois roues sur une chaussée à plusieurs voies,piste cyclable : chaussée exclusivement réservée aux cycles à deux ou trois roues .